En France, Cela reste interdit de conduire avec un taux d’alcool dans le sang superieur au seuil autorise par le code en route. J’ai Securite routiere vous informe sur la legislation applicable en la matiere etablie dans le code d’une route. Que evoque la loi ? Nous vous repondons.
Legislation de l’alcool et la conduite
En France, il va i?tre interdit de conduire avec un taux d’alcool dans le sang superieur ou egal a 0,5 g/l de sang (ou 0,2 g/l si vous avez un permis probatoire). En cas de controle, les autorites de police paraissent autorisees a pratiquer des depistages de l’alcoolemie.
Qu’est-ce que l’alcoolemie ?
L’alcoolemie est le taux d’alcool present au sang. Elle se mesure en grammes par litre de sang, grace a une analyse de sang, ou en milligrammes par litres d’air expire, via ethylotest ou ethylometre. Le taux d’alcool limite autorise est de 0,5 g d’alcool par litre de sang soit 0,25 mg d’alcool via litre d’air expire. Qu’importe la boisson alcoolisee, un «verre» represente a peu pres la meme quantite d’alcool*.
Chaque verre consomme fera monter le taux d’alcool de 0,20 g a 0,25 g en moyenne. Ce taux va augmenter en fonction de l’etat de sante, le degre de fatigue ou de stress, mais aussi le tabagisme ou simplement nos caracteristiques physiques d’une personne : Afin de nos plus minces, chaque verre pourra representer 1 taux d’alcool de 0,30 g.
* Contenances correspondant a toutes les doses normalisees dans les debits de boissons.
Le taux d’alcool maximal reste atteint :
- Un quart d’heure apres absorption a jeun
- Une heure apres absorption lors d’un repas.
L’alcoolemie baisse en moyenne de 0,10 g a 0,15 g d’alcool avec litre de sang en 1 heure. Cafe sale, cuilleree d’huile… : aucun « style » ne va permettre d’eliminer l’alcool plus vite.
Attention, Divers medicaments seront incompatibles avec la consommation d’alcool. Lisez attentivement des notices ou demandez conseil a ce medecin en cas de doute.
Le seuil reglementaire du taux d’alcool :
J’ai limite fixee est de 0,5 g d’alcool via litre de sang, soit 0,25 mg par litre d’air expire. Pour les conducteurs titulaires d’un permis probatoire, ainsi, ceux en situation d’apprentissage, la limite fixee est de 0,2 g par litre de sang, soit 0,1 mg avec litre d’air expire.
Quels seront les dangers ?
Chaque annee en France, pres de 30% des accidents mortels paraissent dus a une prise excessive d’alcool. Ces deces pourraient etre evites si l’ensemble des conducteurs respectaient strictement la limitation legale de l’alcoolemie au volant.
Mes sanctions
En cas de controle positif, quelles sont les sanctions engagees contre le conducteur ? Notre Securite routiere vous informe i propos des peines encourues d’apres l’infraction constatee.
Alcool et stupefiants
Une consommation de stupefiants, associee a un taux d’alcool prohibe, est passible de 3 ans d’emprisonnement, de 9 000 euros d’amende, d’un retrait de 6 points, d’une suspension ou annulation de 3 annees au plus du permis de conduire, l’obligation d’accomplir a ses frais un stage de sensibilisation a la securite routiere et d’une immobilisation ou confiscation du automobile.
Accidents impliquant d’autres usagers
Un accident provoque sous l’emprise de l’alcool et entrainant des blessures graves est passible de 5 annees d’emprisonnement, d’une amende de 75 000 euros, d’un retrait de 6 points, d’une suspension ou annulation de plein droit de 10 ans du permis de conduire (sans sursis ni « permis blanc ») et d’une immobilisation ou confiscation du vehicule. L’auteur d’un accident sous l’emprise de l’alcool ayant provoque le deces d’un tiers est passible d’une peine de 7 ans de prison, d’une amende de 100 000 euros, d’un retrait de 6 points et d’une annulation de plein droit de 10 annees du permis de conduire.
Taux egal ou superieur a 0,2 g/l pour des permis probatoires
- Retrait de 6 points sur permis de conduire ;
Attention : la 1?? annee du permis probatoire, si le conducteur perd le permis pour solde de points nul, il doit repasser l’examen du permis de conduire (code et conduite).
- Amende forfaitaire de 135 euros – Immobilisation du automobile.
Taux compris entre 0,5 g/l et 0,8g/l : il s’agit d’une contravention de 4e classe
- Retrait de 6 points sur le permis de conduire ;
- Amende forfaitaire de 135 euros ;
- Immobilisation du voiture ;
- Suspension du permis (jusqu’a 3 ans)